CONDITIONS GENERALES DE VENTE

AU 01 JUIN 2021

Les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) visent à décrire les modalités de vente à distance de biens et de services (sur www.muaje.fr uniquement) entre ATELIER MV SARL et le Client. Elles expriment l’intégralité des obligations et droits des parties. La passation d’une commande par le Client implique l’acceptation pleine et entière du Client aux présentes CGV.
ATELIER MV SARL peut être amené à adapter ou à modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande par le Client.


ARTICLE 1.    1. COMMANDE


1.1.       PASSATION DE LA COMMANDE
Le Client passe sa commande conformément aux spécifications figurant sur le Site. La commande du Client sera considérée comme effective par ATELIER MV SARL, à compter de l’acceptation du moyen de paiement par le site Internet. Le produit, s’il est en stock n’est réservé au Client qu’à compter de ces acceptations.
Le Client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux présentes CGV et pour passer un contrat de vente avec ATELIER MV SARL. Pour tout paiement par carte bancaire, le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la commande.


1.2.       INFORMATIONS PERSONNELLES
Lors de la commande, le Client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s’engage sur leur véracité. ATELIER MV SARL ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie du Client et des conséquences pouvant conduire à un retard ou une erreur de livraison.
Dans le cas de paiement en plusieurs fois ou à crédit, et afin d’assurer la sécurité des transactions et de prévenir les fraudes aux moyens de paiement, ATELIER MV SARL se réserve la possibilité d’effectuer des vérifications, quant aux informations saisies lors de la passation de commande.
Par conséquent, ATELIER MV SARL pourra demander au Client, par téléphone ou par courrier électronique, une ou plusieurs pièces justificatives.
Cette demande aura pour effet de suspendre la commande dans l’attente de la transmission de ces justificatifs par email ou par courrier.
En cas de non-conformité des pièces justificatives ou en l’absence de réponse, ATELIER MV SARL pourra annuler la commande. Cette annulation n’entraînera aucun versement de dommages-intérêts au profit du Client : le Client sera seulement remboursé des sommes versées.


ARTICLE 2.    2. PRODUITS


ATELIER MV SARL peut à tout moment supprimer un ou plusieurs produits de son Site. Toutefois, toute commande passée par le Client avant la suppression de ces produits sera honorée par ATELIER MV SARL ou, si le produit devenait définitivement indisponible pour des raisons de sécurité ou de santé publique, un produit de substitution sera proposé au Client, qui sera en droit de le refuser et d’annuler sa commande.
Les photos et les couleurs des produits présentés sur le Site ne sont pas contractuels.


ARTICLE 3.    3. PRIX


Le prix des marchandises commercialisées sur le Site est en euros, toutes redevances (notamment éco-mobilier) et taxes comprises, mais hors frais de livraison. Le prix des marchandises est celui en vigueur au moment de la passation de la commande par le Client.
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués au Client avant la validation de sa commande.
Si pour un même produit, deux prix figurent sur le site à deux endroits différents (par exemple sur la page d'accueil) ou sur la newsletter, c'est le prix indiqué sur la fiche descriptive du produit qui fait foi. De même, si le prix affiché dans le lecteur de paiement est différent du prix affiché sur le Site, ATELIER MV SARL sera en droit de demander le complément de prix avant d’enregistrer la commande ou d’annuler la commande en remboursant le Client.


ARTICLE 4.    4. MODALITES DE PAIEMENT


4.1.       MOYENS DE PAIEMENT
Le paiement peut s’effectuer au moyen du système de paiement « 3D Secure », par carte bancaire (Visa, Carte Bleue, MasterCard, American Express). ATELIER MV SARL se réserve le droit de ne pas accepter les cartes bancaires étrangères.
Le paiement via PayPal est accepté. Ce moyen de paiement nécessite l’ouverture préalable d’un compte PayPal.


4.2.       DÉFAUT DE PAIEMENT
ATELIER MV SARL se réserve le droit de refuser d’honorer une commande ou d’effectuer une livraison émanant d’un Client qui n’aurait réglé que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.
ATELIER MV SARL se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison en cas d’incident de paiement.


4.3    .   RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les marchandises délivrées au Client restent l’entière propriété de ATELIER MV SARL, jusqu’au paiement total de leur prix.
Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au Client à compter de la livraison, des risques de perte ou de détérioration des marchandises ainsi que des dommages qu’il pourrait occasionner.


ARTICLE 5.    5. LIVRAISON


5.1.       CONDITIONS
Les livraisons s’effectuent uniquement en France métropolitaine (hors îles et stations de ski) et en Corse (la prestation de montage n’est pas disponible en Corse). Les frais de livraison sont à la charge du Client et varient suivant le type de commande et de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant que le Client ne valide la commande. Les frais de livraison sont réglés par le Client en même temps que l’achat des marchandises.
Les livraisons sont assurées par un Transporteur, mandaté par ATELIER MV SARL sauf celles concernant Nantes et son agglomération qui sont assurées par ATELIER MV SARL


5.2.       DISPONIBILITÉ
Le délai de livraison est indiqué au moment de la passation de commande par le Client. Ce délai est lié à la disponibilité des matières premières. En cas de décalage de la livraison de plus de 10 jours, le Client sera informé dans les meilleurs délais. Le Client aura alors le choix entre :
•    annuler sa commande et se voir rembourser les sommes déjà versées ;
•    conserver sa commande.
Faute de réponse du Client dans un délai de 10 jours, ATELIER MV SARL considérera la commande comme conservée.


5.3.       MODES DE LIVRAISON
Lors de la passation de la commande, le Client a le choix entre :
•    La livraison dans le lieu de son choix :
La livraison devra intervenir dans un délai maximum de 15 (quinze) jours à compter de la mise à disposition des marchandises au Transporteur. Le Transporteur contactera le Client pour décider de la date de livraison et de la plage horaire. Le Client devra impérativement être présent à la date et durant toute la plage horaire fixée. Dans le cas où le Client serait absent, les frais liés à l’organisation d’une nouvelle livraison seront à la charge du Client.
Dans le cas où le Transporteur subit un retard important et indépendant de sa volonté, le Transporteur fera ses meilleurs efforts pour prévoir une nouvelle livraison et les frais liés à l’organisation de cette nouvelle livraison seront à la charge du Transporteur.
Lorsque l'accès au lieu de livraison ne présente pas les conditions de sécurité et d'accessibilité normales et visuelles (carrossabilité, exiguïté, etc…) les marchandises seront reconduites par le Transporteur dans un dépôt. Un autre mode de livraison pourra alors être convenu, aux frais du Client. Un devis pourra être proposé au Client par le Transporteur pour effectuer cette prestation complémentaire.

•    Récupérer lui-même sa commande aux ateliers situés au 67 rue du MILAU 44300 NANTES


5.4.       RETARD
En cas de dépassement de la date limite de mise à disposition ou du délai de livraison des marchandises, si ce dépassement n’est pas dû à un cas de force majeure, le Client pourra mettre en demeure ATELIER MV SARL de le livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, par lettre recommandée avec accusé de réception. Si la livraison n’est pas exécutée dans ce délai, le Client pourra résoudre le contrat de vente par lettre recommandée avec accusé de réception, si la livraison n’est pas intervenue entre l’envoi et la réception de cette seconde lettre recommandée. Le remboursement des marchandises devra intervenir dans un délai maximal de 14 (quatorze) jours à compter de la résolution du contrat de vente.


5.5.       TRANSFERT DES RISQUES
Les frais et les risques de la chose sont transférés au Client au jour de la délivrance des marchandises au Client.
Si une livraison dans un lieu au choix du Client est convenue, la délivrance est réputée réalisée au premier déchargement à la date et au lieu prévu de livraison, le Client ne supportant pas les risques du transport.
Si le montage des meubles par le Transporteur (ou son mandataire) est convenu, la délivrance est réputée effectuée à la fin du montage.
Lorsque la date de livraison est reportée à l'initiative du Client, la délivrance est effectuée au jour initialement convenu pour ladite livraison.
Lorsque l'accès au lieu de livraison ne présente pas les conditions de sécurité et d'accessibilité normales et visuelles (carrossabilité, exiguïté etc…), la délivrance est réputée effectuée lors du premier passage du transporteur.
La délivrance et le transfert des risques n'emportent pas transfert de propriété des marchandises au bénéfice du Client, conformément à l’article 3.3.


5.6.       DOMMAGES LIÉS AU TRANSPORT – DÉFAUT DE CONFORMITÉ À LA LIVRAISON
Le Client est tenu de vérifier la marchandise au moment du retirement ou de la livraison.
•    En cas d’avarie due au transport (colis ou marchandises abîmés), le Client doit mentionner sur le bon de livraison les réserves qu'il entend faire au sujet de l'état des marchandises reçues
Le Client doit impérativement signaler ses réserves à ATELIER MV SARL dans un délai de 3 (trois) jours à compter du retirement ou de la livraison.
•    En cas d’erreur dans la livraison (colis manquants ou erronés), le Client a un délai de 3 (trois) jours à compter du retirement ou de la livraison pour le signaler à ATELIER MV SARL.
A cet effet, il est indispensable que le Client conserve les éléments dans l’emballage d’origine et dans l’état dans lesquels ils ont été livrés.
ATELIER MV SARL (ou son mandataire) proposera au Client de :
•    livrer la marchandise conforme ou manquante, et/ou
•    récupérer la marchandise erronée, et/ou
•    récupérer et/ou réparer la marchandise abîmée.


ARTICLE 6.    DROIT DE RETRACTATION


6.1.       DÉLAI
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours pour exercer son droit de rétractation, à compter de la réception des marchandises.
Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande composée de plusieurs lots ou de pièces multiples, et dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.


6.2.       EXCEPTIONS
Ne peuvent faire l’objet d’une rétractation les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du Client


6.3.       MODALITÉS
Le Client exerce son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision et sans avoir à supporter d’autres coûts que les frais de renvoi de la marchandise. Le Client informe ATELIER MV SARL de sa décision, en lui adressant, avant l’expiration du délai précité, le formulaire de rétractation reçu avec la confirmation de commande e-mail, ou par le formulaire à compléter en ligne ou par toute déclaration dénuée d’ambiguïté envoyée à l’adresse email de ATELIER MV SARL (atelier@muaje.fr).
Lors de l’exercice de son droit de rétractation, le Client doit rester vigilant sur les adresses emails utilisées. Afin de confirmer au Client la bonne prise en compte de sa rétractation, ATELIER MV SARL en accusera réception. En l’absence de confirmation, le Client doit s’assurer du respect de la procédure précitée, toute erreur empêchant la prise en compte de la demande par les services de ATELIER MV SARL.
Le Client retourne les biens à ATELIER MV SARL, en parfait état, avec tous les accessoires et au mieux dans l’emballage d’origine, selon les modalités suivantes :
•    Pour les marchandises livrées dans le lieu convenu par le Client : les marchandises seront reprises par le Transporteur ayant effectué la livraison, sur rendez-vous fixé d’un commun accord entre le Transporteur et le Client.
Le rendez-vous devra intervenir dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de l’exercice du droit de rétractation, sans quoi le droit de rétractation ne sera plus valide.
Les frais de retour jusque chez ATELIER MV SARL seront à la charge du Client. Pour information, le tarif des frais de retour est identique au tarif des coûts de livraison de la commande initiale. Le Client sera informé du montant de ces frais de retour avant la mise en œuvre de la reprise. 


6.4.       REMBOURSEMENT
ATELIER MV SARL remboursera le Client dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception par ATELIER MV SARL de l’avis de retour émis par le point de retrait ou le Transporteur.
Les limites au droit à remboursement intégral du Client sont les suivantes :
•    Les frais de livraison retour, restants à la charge du Client, seront déduits du remboursement ;
•    La dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens seront déduits à hauteur du remboursement du prix des marchandises :
o    Les marchandises ayant subi de graves dommages, rendant le bien impropre à son utilisation, subissent une dépréciation de 100% ;
o    Les marchandises ayant subi de légers dommages, rendant le bien vendable uniquement en occasion, subissent une dépréciation de 50% ;
o    Les marchandises qui sont retournées incomplètes subissent une dépréciation de 50% : le Client pourra y remédier en retournant à ses frais les marchandises manquantes.


ARTICLE 7.     GARANTIES LEGALES


7.1.       GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ
ATELIER MV SARL est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Le Client bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la livraison du produit pour agir.


7.2.       GARANTIE DES VICES CACHÉS
ATELIER MV SARL est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par le Client dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.


ARTICLE 8.    DISPONIBILITE DES PIECES DETACHEES


La durée de disponibilité des pièces détachées, à compter de l’achat par le Client, est la suivante :
Meubles "MUAJE"  >> 10 ans
Meubles "MUAJE" avec composant en matières souples

   Structure  >> 10 ans
   Rembourrage / Revêtement  >>  2 ans
Matelas & Sommiers  >>  5 ans
Chaises    Structure  >>  5 ans
   Rembourrage / Revêtement  >>  2 ans
Accessoires électroniques  >>  2 ans
 
Ces pièces seront livrées après information et acceptation de leur coût par le Client.


ARTICLE 9.    FORCE MAJEURE


ATELIER MV SARL ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat, pour tous cas fortuits et de force majeure. Sont notamment considérés comme des cas fortuits : les grèves totales ou partielles, les inondations et incendies, etc.


ARTICLE 10.    . DONNEES PERSONNELLES


Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 et le Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité́, de limitation du traitement, et d’opposition sur les données personnelles le concernant. Le Client dispose également du droit d’interroger ATELIER MV SARL pour obtenir la confirmation que ses données personnelles font ou ne font pas l’objet d’un traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories auxquelles celles-ci sont communiquées.
Le Client est informé que les données personnelles collectées peuvent être transmises à notre ébéniste partenaire Vincent HUDELOT ainsi qu’au transporteur pour le traitement des commandes ainsi que des demandes (inscription à la newsletter, participation à un jeu, demande d’information, gestion de compte utilisateur, activation des garanties, rappel et suivi qualité produit, etc…) et pour personnaliser la communication et l’offre produit sur le site et dans les lettres d’information.
Si le Client ne s’y est pas opposé lors de l’inscription, des courriers, e-mails et SMS peuvent lui être envoyés pour mesurer sa satisfaction ainsi que des offres commerciales adaptées.
Enfin, en vertu de l’Article L.223-2 du Code de la consommation, ATELIER MV SARL informe le Client qu’il est en droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel sur le site Internet www.bloctel.gouv.fr.


ARTICLE 11.     MEDIATION


Conformément à l'article L.612-1 du Code de la Consommation, le Client peut gratuitement recourir au service de médiation SAS CNPM MÉDIATION CONSOMMATION, par voie électronique : www.cnpm-mediation-consommation.eu/, ou par voie postale : SAS CNPM MÉDIATION CONSOMMATION - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 
27, Avenue de la Libération – 42400 SAINT CHAMOND, pour toutes les réclamations liées à un achat survenu au cours des 12 derniers mois et ayant déjà fait l'objet d'un recours auprès du service clientèle de ATELIER MV SARL.


ARTICLE 12.     DROIT APPLICABLE – LITIGES


Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Toute contestation quant à l’existence, l’exécution, la résiliation ou l’interprétation des présentes CGV devra être soumise au tribunal compétent du ressort de la cour d’appel de Rennes.


ARTICLE 13.     COORDONNEES


ATELIER MV SARL
RCS Nantes B 849 775 531
Adresse : 67 RUE DU MILLAU 44300 NANTES
Téléphone – Services Client : 06.83.67.41.25 // 06.64.62.67.05
E-mail – Services Client : atelier@muaje.fr

Mobilier artisanal, personnalisable et responsable